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Résultats de recherche : - Thématique: ENVIRONNEMENT, Domaine: MER, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

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  • Les biotechnologies marines durables
    • VALLEE, Raynald
    • STEINMETZ, Vincent
    • MEHNERT, Denis
    • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
    • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
    • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
    Rapport: juin 2022 Mise en ligne: janv. 2023 Affaire n°014060-01
  • Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel
    • WEYMULLER, Benoît
    • CLEMENT, Denis
    • DE GALBERT, Michel
    • CHARPIN, Jean-Michel
    • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
    • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
    • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
    Rapport: mai 2014 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°008883-01